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La déclaration et l'identification des mini-motos

Posté : mar. sept. 15, 2009 16:56
par humberto
salut
je voulais savoir si tous le monde étais au courant de l'obligation de déclarer tous véhicules terrestre non receptionner .
et ce avant le 3 décembre 2009 :shock: .
moi je vien seulement de découvrir.
voici une partie du texte et un lien :arrow:

De quoi s'agit-il ?

Cette obligation concerne les engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/h.
Désormais, les propriétaires de mini-motos et de mini-quads ont l'obligation de déclarer ces véhicules auprès du ministère de l'Intérieur.
La déclaration entraîne en retour la délivrance, à l'usager, d'un numéro d'identification unique, qui devra être gravé sur une partie inamovible de l'engin et qui devra également figurer sur une plaque d'identification fixée sur l'engin.
Cette plaque peut être retirée temporairement dans le cadre d'une pratique sportive sur un terrain adapté.
Elle comporte 6 chiffres de couleur blanche, répartis sur 2 lignes horizontales de 3 caractères chacune, sur fond bleu (couleurs différentes de la plaque d'immatriculation).




http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... otos-quads

Posté : mar. sept. 15, 2009 17:05
par nenete 600
hihi peuvent se gratter... :lol:

Posté : mar. sept. 15, 2009 17:29
par stuntman
+1 , ses pas ma pelle a merde qui va les interaissé :lol: :lol:

Posté : mar. sept. 15, 2009 18:37
par humberto
t'inquiète ils ont déja prévu les amendes :evil:


Le fait de ne pas effectuer la déclaration et l'identification est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (amende d'un montant maximal de 750 euros).

Posté : mar. sept. 15, 2009 18:58
par Sebo
humberto a écrit :t'inquiète ils ont déja prévu les amendes :evil:


Le fait de ne pas effectuer la déclaration et l'identification est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe (amende d'un montant maximal de 750 euros).
Pour le moment la loi est trop vague et les information ne descende pas bien, ya deja un sujet la dessus... Puis fandestunt a fait une demande il y a un bail ont attend encore la reponse :wink:

Posté : mar. sept. 15, 2009 18:59
par nenete 600
bah ils fileront des noisettes !!!j'aimes pas les amendes. :mrgreen:

ils croient au père noël !!!! :roll:

Posté : mar. sept. 15, 2009 20:10
par humberto
nenete 600 a écrit :bah ils fileront des noisettes !!!j'aimes pas les amendes. :mrgreen:

ils croient au père noël !!!! :roll:
:mrgreen:

Posté : mar. sept. 15, 2009 20:24
par fabe050
de toute facon les miennes ne vont pas a plus de 20 km/h donc tous va bien !!!!! :D :D :D

Posté : mar. sept. 15, 2009 21:12
par YpanPan
Moi pareil depuis que j'ai mis des autocollants YAMAHA :mrgreen: :twisted: et made in JAPINE....va comprendre ma pov lucette !!!

YpanPanpowerrrrrrrrr .plein le cul des médocs..j'ai tué l'angine et bambi est de retour :wink:

salut les filles

Posté : ven. sept. 18, 2009 22:13
par flipi68
pufff....je passe la frontiere dans peu de temps,j emmenerais la facture de la moto si il y a un casse couille..... :lol: